Comité Éthique 👪🤝

Pourquoi un Comité Éthique ?

Il a été fondé pour mener à bien de nombreuses réflexions dans les différents champs d’intervention de l’association. Les professionnels, quelle que soit leur fonction, rencontrent des situations qui les bousculent dans leurs valeurs, leurs représentations, leurs croyances ou leurs savoir-faire. Souvent, il ne leur est pas possible de proposer une bonne réponse, mais seulement la moins mauvaise. Le Comité Éthique, dès son origine, s’est proposé d’être le lieu de recueil de ces questionnements et de leur mise au travail.

Le comité éthique existe depuis 2012 au sein de l’ARSEA . Il a été créé à l’initiative du Docteur Alain BROCHARD, ancien médecin pédiatre à l’ARSEA, et était jusqu’en 2024 sous la présidence du Docteur Materne ANDRES, ancien Président d’Honneur de l’association.

Nos valeurs

Le respect de la dignité humaine,
L’égale considération de chacun,

La défense de la liberté et des droits de la personne,

La promotion d’une communauté de vie sociale,

L’égal accès de tous à la santé, la culture, l’éducation, le travail et les loisirs.

Les travaux du Comité Éthique sont placés sous le signe de l’échange et du débat, avec la préoccupation de laisser la plus grande liberté à l’expression aussi bien de ses membres que des salariés de l’association. Ceux-ci sont invités à venir présenter aux membres du Comité les situations particulièrement complexes ou difficiles à résoudre pour lesquelles ils demandent leur éclairage. Les comptes rendus des séances sont transmis à tous les services et établissements, ce qui favorise la réflexion éthique au sein des équipes.

Définition des concepts clés

Éthique : Une réflexion qui vise à déterminer le « bien agir » en tenant compte des contraintes relatives à des situations déterminées.

Déontologie : Ensemble de règles et devoirs professionnels.

Intérêt et plus-value du Comité Éthique

Apporte des repères pour répondre aux dilemmes professionnels.
Renforce la culture éthique des structures et services de l’ARSEA et mutualise les réflexions.

Aide à la prise de décision en intégrant les valeurs.

« Nous voulons permettre une parole libre. Autoriser un débat, non pas sans passion, mais posé, respectueux, où chacun met de côté les a priori auxquels il s’accroche, pour entendre les idées des autres, les comprendre, les intégrer, les transformer, apporter un autre regard, apercevoir un nouvel angle de vue, découvrir un nouveau territoire de pensée. »

Le fonctionnement du Comité Éthique

Il est soutenu par l’Association ARSEA qui l’accueille.

Le Comité Éthique est composé de : professionnels de l’ARSEA, représentants des personnes accompagnées, personnes extérieures qualifiées de par leur expérience, leur formation, leur intérêt pour les questions éthiques) et est animé par Madame Annie WEISSLOCKER, Directrice d’établissements à l’ARSEA.

Saisine et contact

Les professionnels qui le souhaitent, peuvent demander un premier contact avec le Comité Éthique pour discuter de la situation et de ses enjeux. La situation peut être ensuite adressée au Comité Éthique en rédigeant une note comprenant :

la description de la situation
les difficultés et les enjeux.

Il est souhaité qu’un premier travail de réflexion et de recherche de résolution ait été effectué en équipe et que le document transmis fasse état de cet échange professionnel préalable.

Les personnes accompagnées et leur famille ou représentants légaux peuvent saisir le Comité Éthique suivant les mêmes modalités que les professionnels, en adressant un document présentant la situation et exposant la ou les question(s).